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Prises de notes lors du conseil municipal du 31 Mars 2011, émises par Avenir-Porcheville, pour ceux qui souhaitent un peu plus que le compte rendu très succinct à l'affichage(en date du 8 Mai 2011 affichage effectué uniquement sur le panneau de la Mairie) et que la lecture complète des délibérations rebute.

 Pour information, l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, prévoit que le compte rendu du conseil municipal doit être affiché sous huitaine.

 Présents : Mr Le Bihan, Mmes Lacombe, Sargento, Dhondt, Luce, Labeguerie, Favre, Auvray, Guillouf, Monego, Monnier, Quinzin, Mrs Garnier, Martinez, Scopel, Larchevêque, Mandon, Tison

 Absents : Mme Ventura, Mrs Bruno, Daix, Riva

 Procurations : Mr Bruno à Mme Lacombe et Mr Riva à Mme Luce

 A été désigné comme secrétaire de séance Monsieur D. MARTINEZ.

 Convocation du conseil à 20 h 30

La séance débute à 21 h (suite à un problème technique – ordinateur !!!)

 Le Conseil

 Adopte le procès verbal du Conseil Municipal du 13.12.2010.

 Le Maire informe le conseil des décisions sur les contrats de session, le repas des anciens, les divers travaux et aménagements, la maintenance photocopieur, la dotation pour le groupe scolaire, les dépenses liées à l’information (Magazine), les frais de voierie, les contrats prestations spectacles, le séjour MPT du 09 au 16 avril 2011, l’étude pour le centre de loisirs, la soirée familiale du 25.03.11 de la MPT, le contrat formation BAFA pour un animateur MPT, le contrat prestation Salsa pour 1h30 et les cours de couture pour 1 h 30.

 Adopte, à l'unanimité, la mise en place d'un serveur de télépaiement par Carte Bancaire pour que les familles règlent la cantine,  les accueils péri scolaires du matin et du soir et le centre de loisirs. C’est le projet TIPI. La commune prend en charge le coût de la mise en place du service.

 Madame Labeguerie demande au conseil si les familles qui ne possèdent pas internet (ou pour les familles qui le désirent) peuvent utiliser l’inscription traditionnelle sur papier en Mairie. Madame Sargento confirme que l’inscription papier restera toujours possible.

 Fixe, à l’unanimité, la participation des familles à la classe découverte à Saint Gilles Croix de Vie du 2 au 6 mai 2011. Le montant à la charge des familles est de 70 €. Cela concerne 1  classe de CE1/CE2 + 1 classe de CM1 soit 55 enfants. Pour information le coût total du séjour est de 16 375 €, soit 297.73 € par enfant.

 Détermine, à l’unanimité, les tarifs pour le séjour Eco Circus, organisé par la MPT  pour 17 enfants. La participation des familles est définie en fonction de l’avis d’imposition, soit :   Tranche A – 230 € ; Tranche B – 260 € ; Tranche C – 290 € ; Tranche D – 320 € et Extra muros – 400 €. Pour information le coût total est de 9 823 €, soit 577.83 € par enfant. (Tarifs demandés aux familles par courrier daté du 08 Mars 2011).

 Détermine, à l’unanimité, la mise en place d’un tarif unique pour toutes les manifestations de type "concert" sur la ville de Porcheville afin de ne pas convoquer la commission à chaque fois et de ne pas solliciter le conseil à chaque manifestation. Les tarifs suivants sont proposés : Gratuit pour les moins de 12 ans ; 5 € pour les 12/25 ans ; 8 € pour les manifestations ayant un coût de – 1000 € ; 10 € pour les manifestations ayant un coût entre 1001 et 2000 € et 12 € pour les manifestations ayant un coût de plus de 2000 €.

 Madame Sargento demande quel tarif sera appliqué pour les extra muros. Madame Luce indique que les tarifs proposés seront valables pour tous sans distinction.

 Détermine, à l’unanimité, les tarifs pour les cours informatique. Le coût est de 40.32 € pour 1 h 30. Il est proposé de facturer 50 € les 12 séances sur une base de 10 participants minimum. Il y a 24 personnes intéressées par ces cours pour tout public. Il y aura 2 groupes dans un premier temps.

 Madame Labeguerie demande ce qui se passera s’il n’y a pas équilibre financier pour l’activité ? Madame Luce indique qu’à ce jour il y a une liste d’attente ouverte. Madame Labeguerie demande comment passe l’information. Madame Luce indique que c’est par le biais de la Maison Pour Tous.

 Vote, à l’unanimité, la constitution d’une servitude de passage pour le Lotissement les Garennes d’un montant de 100 €.  La Société Générale Foncière sollicite une servitude de passage pour le lotissement les Garennes. C’est un droit de passage en tout temps pour les propriétaires du fond dominant. Le propriétaire du fond servant devra entretenir le passage. La commune accepte la servitude de passage sur cette parcelle.

Autorise le Maire, à l'unanimité, à signer une convention de surveillance et d'intervention foncière avec la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural d'Ile de France (SAFER), en raison de l'évolution de cet organisme et qui précise notamment que les notaires doivent informer la commune sur toute vente de terrains. (Le Maire informe qu’elle a déjà été signée).

 Prend acte de l'obligation triennale de réalisation de logements locatifs sociaux conformément à l'article L302-8 du code de la construction et de l'habitation, dans le cadre de la loi SRU.

 La loi impose des logements sociaux sur la commune, soit  20 % des résidences principales. La commune devait faire 13 logements locatifs sociaux pour  2011 mais en raison de la construction de la Résidence des Chênes l'objectif 2011 a été atteint. A ce jour il reste  3 logements vides : 2 T2 et un T3, ces logements devraient être attribués aux porchevillois.  D'autres logements sociaux restent à construire pour atteindre l'obligation triennale d'un total de 91 logements d’ici la fin 2013.

 Vote, à l’unanimité, la nouvelle appellation du Foyer des Bleuets qui sera désormais Résidence des bleuets. 2 logements ont été cédés à la Préfecture pour permettre leur classement en logements sociaux.

 Prend acte de la Conclusion favorable sur la demande d'autorisation présentée par la Société Guainville Recuper en vue d'exploiter une installation de dépollution et de démontage de véhicules hors d'usage (VHU) avec demande d'agrément VHU, ZAC des Reposoirs, 19 rue des Carrières (Installations classées pour la protection de l'environnement).

 Vote, à l’unanimité, la gratification pour fin d'études de 150 € aux jeunes diplômés. Pour en bénéficier il faut en faire la demande et résider à Porcheville. Elle est versée 1 seule fois par enfant. Il y a eu 9 demandes fin 2010.

 Adopte, à l’unanimité, l’intégration du budget MPT dans le budget général de la commune. Fin 2009 : excédent de 49 719 €.

 Adopte le compte administratif 2010 du Budget général par 17 voix pour et 1 voix contre (Mr Riva). (Remarque : nous notons que Monsieur le Maire n’a pas quitté la salle du conseil pour  ce vote).

 Adopte le Compte de Gestion 2010 du Budget général par 18 voix pour et 1 voix contre (Mr Riva).

 Maintient, à l'unanimité, pour 2011 les taux d'imposition de l'année 2010, à savoir : Taxe Habitation : 8.57 %, le bâti foncier 6.56 %, le non bâti 27.37 %.

 Vote, à l’unanimité, les subventions attribuées aux associations pour un montant total de 248 250 €. Monsieur le Maire informe le Conseil que le CFC se verra attribuer la subvention en 2 fois car il n’a pas fourni les justificatifs des comptes depuis 2009 (Ce qui est paradoxal puisque deux Adjoints au Maire siègent au conseil d’administration du CFC. Se pose la question de la communication entre élus…).

 Vote, à l’unanimité, la subvention de 44 000 € pour 2011 au CCAS.

 Attribue, à l'unanimité, une subvention exceptionnelle au Budget annexe lotissement les Feuilleux pour un équilibre comptable prévu dans le budget.

 Après présentation, vote l’affectation du résultat du budget général par 20 voix pour et 1 voix contre (Mr Riva).

 Adopte le Budget primitif 2011 - Budget général par 20 voix pour et 1 voix contre (Mr Riva).*

 Adopte, à l'unanimité, le Compte Administratif 2010 - Budget du lotissement des Feuilleux.* (Suite au vote Monsieur le Maire indique qu’il ne fera pas de commentaire et que chaque membre du conseil en prendra note).

 Adopte, à l'unanimité, le Compte de Gestion 2010 - Budget du lotissement des Feuilleux.*

 Après présentation, vote, à l'unanimité, l'affectation du résultat du lotissement des Feuilleux.*

 Adopte, à l'unanimité, le Budget primitif 2011 du lotissement des Feuilleux.*

 Renouvelle, à l'unanimité, l'adhésion à l'agence d'Urbanisme et de Développement de la Seine-Aval (AUDAS) pour 2011 – 2012 – 2013. La cotisation est proportionnelle au nombre d’habitants, elle est de 809.40 € pour 2011.

 Approuve, à l'unanimité, le principe de mutualisation du service des Marchés Publics entre la Commune et la CAMY avec autorisation de signer la convention correspondante pour un montant de 1500 € correspondant à l'assistance juridique téléphonique, veille réglementaire, assistance au montage de groupement de commandes et à la formation des agents.

 Vote, à l’unanimité, de l’adhésion au groupement de commandes pour la réalisation du plan de mise en accessibilité des voiries, espaces publics, installations ouvertes au public sur l'agglomération de Mantes en Yvelines pour bénéficier de tarifs préférentiels.

 Sur proposition de Monsieur le Maire, désigne à l'unanimité Monsieur Scopel, Titulaire, et Mr Tison suppléant, à la commission d'appel d'offres de ce groupement de commandes.

 Emet un avis favorable sur le rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CAMY à l'occasion de l'adhésion des communes d'Auffreville-Brasseuil, Arnouville-les-Mantes, Breuil-Bois-Robert, Hargeville et Sailly au 1^er janvier 2011. Les charges correspondent à l’eau, à l’assainissement et aux ordures ménagères.

 Approuve, à l'unanimité, l’avant-projet sommaire (APS) relatif à la construction d'un centre de loisirs, d'une bibliothèque et des aménagements extérieurs, après présentation de la maquette du projet MPT / Bibliothèque. Superficie totale : 1 480 m² avec 1 285 m² utiles, soit 50 m² en surplus par rapport à ce qui a été demandé. Le bâtiment sera classé en bâtiment Basse consommation.*

 Prise de parole spontanée de Madame Rolland, Directeur Général des Services (non élue), qui remercie Monsieur Scopel pour les démarches de demandes de subventions qu’il a faites. (Cette intervention publique n'était-elle pas plutôt du ressort du Maire ???)

 Autorise le Maire, à l'unanimité, à signer un contrat départemental pour la construction d'un centre de loisirs, d'une bibliothèque et des aménagements extérieurs.

 Centre de Loisirs : Le coût total de la construction est de 1 603 779 € HT,

Le Conseil général finance à hauteur de 30 %, la région 40 % et la CAF 10 %, reste à charge de la commune 550 000 €.

 Bibliothèque : le coût total est de 900 980 € HT

La subvention départementale et régionale est plafonnée à  500 000 €, reste à charge de la commune 362 796 €

 Espaces verts : le coût est de 247 630 € HT,

La subvention départementale et régionale est plafonnée à 100 000 €. Le coût total pour la commune est de 130 000 €.

 Les montants donnés intègrent tous les frais annexes : études, architectes, etc. La TVA sera récupérée.

 Autorise à l'unanimité le Maire à signer un contrat régional pour la construction d'un centre de loisirs, d'une bibliothèque et des aménagements extérieurs. Aucune question de la part des élus.

 Vote, à l'unanimité, la demande de subvention d'investissement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour la construction d'un centre de loisirs. La capacité du nouvel accueil sera de 120 enfants. Au lieu de 70 actuellement. Il est demandé 160 377 € à la CAF, soit 10 %. Au dernier recensement, il y avait 2522 habitants. Projection pour 2010 – 2011 : 2800 habitants.

 Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est de plus en plus difficile de participer à tous les conseils d’administration auxquels il est convié.

Désigne, à l'unanimité, Madame Dhondt, Représentante de la Commune au Conseil d’administration du Lycée Lavoisier, suite à la proposition de Monsieur le Maire.

 Procède à l'élection d'un nouveau délégué à la CAMY.

 Monsieur le Maire informe qu’après renseignement pris, le remplacement de Monsieur Riva peut être procédé et indique qu’à compter de 2014 plus aucun remplacement ne sera possible. Il est procédé au vote à  bulletin secret. Se présentent : Madame Sargento et Monsieur Riva.

 Mme Sargento obtient 15 voix, Monsieur Riva a obtenu 3 voix, 1 bulletin blanc. 19 votants sur 22. Madame Sargento est donc élue.

 Les délégués CAMY titulaires sont donc Monsieur Le Bihan, Mesdames Sargento et Lacombe et les suppléants sont Madame Labeguerie et Messieurs Larchevèque et Tison.

 Questions diverses

 -     Il est indiqué qu’un nouveau policier municipal arrivera sur Porcheville à compter du 04.04.11. Il y a lieu de transformer le poste de Brigadier chef en Brigadier Principal.  Une délibération est prise à l'unanimité, à ce sujet, bien que non inscrite à l'ordre du jour.

       Monsieur le Maire informe le conseil des missions prioritaires du nouveau Brigadier Principal : il s’agit de faire preuve de plus de rigueur quant au stationnement et à la sécurité des porchevillois et de mettre les choses en ordre dans la commune ("Etre ferme dans un gant de velours")…Monsieur le Maire remettrait-il en cause le travail préventif et de proximité envers les porchevillois de l’ancien Brigadier Chef ???

 

-     Vente du Bâti situé 33 Route de Rangiport (ancien garage Bannier) : 660 m² - Local à usage commercial – 325 000 €. Il y a eu une demande de dépollution et un rapport favorable a été émis. Il reste une dalle en béton à casser à l’intérieur. Il est demandé qui a fixé ce prix. Monsieur le Maire indique que c’est lui qui l’a fixé et qu’un commerce de qualité y sera implanté (attribué pour la pharmacie cf au compte rendu du conseil du 04.11.10). Une délibération est prise, à l'unanimité, à ce sujet, bien que non inscrite à l'ordre du jour.

 

-     Monsieur le Maire procède à la lecture d’une lettre qu’il dit avoir lui même écrit sans concertation avec les élus, et qui est un bilan des 3 dernières années.

 

-     Madame Labeguerie indique que la maison dite « Luce » est vendue (à quel prix ???...) et qu’il reste 2 maisons à vendre : celle située rue des Pressoirs (à partir du mois de mai) et celle située rue des Ecoles.

 

-     Monsieur Charron remercie vivement le Conseil pour sa subvention et informe aussi les élus que l’année prochaine il ne se présentera pas en tant que Président de l’Association ACP.

      Il demande si le Centre Pénitentiaire pour mineur de Porcheville ne pourrait pas changer de nom. (En quoi le Conseil est il compétent pour ce faire ? puisqu'il s'agit d'une dénomination nationale applicable sur tout le territoire).

 

-     Monsieur Garrido demande ce que deviendra le site actuel de la MPT. Monsieur Scopel  répond qu’il restera un complément au nouveau centre de loisirs, qui aura une capacité d’accueil de 120 places supplémentaires.

 

-     Monsieur Garrido demande si les contrats d’accompagnements à l’emploi seront réservés aux porchevillois, sachant que la municipalité perçoit des aides de pôle emploi. Madame Sargento répond que les emplois sont attribués en fonction du profil et non réservés aux porchevillois. Monsieur Garrido demande si les CDD signés jusqu’à ce jour seront transformés en CDI. Madame Sargento répond que oui puisque la municipalité bénéficie des aides de pôle emploi. (A suivre !!!)

 

La séance est levée à 00 h 30

 

*Tous les documents comptables sont consultables en Mairie aux heures habituelles d’ouverture.

Nous sommes le 15 Avril 2011, il est 21 h et nous nous trouvons à la Salle Polyvalente située Grande Rue à Porcheville, mais que faisons nous ici ? … Ah oui… nous allons assister à la première représentation de la pièce théâtrale « La Cantatrice Chauve » mise en scène par Juliette Pirolli.

Ce soir la troupe du Théâtre de ponctuation nous livre sa 1^ère de cette pièce absurde, aux personnages loufoques et avec un décor original. Je félicite l’ensemble de la troupe et son metteur en scène pour le travail accompli.

 Il est cependant regrettable que seule une poignée de Porchevillois se soit déplacée pour assister à cette magnifique représentation de « La Cantatrice Chauve »… surtout que …. Soyons un peu chauvins…. Le metteur en scène est une Porchevilloise…

 Alors à quand la prochaine représentation ??? Ah oui c’est le 15 Mai 2011 à 16 h mais à Meulan (Ferme du Paradis) puis le 22 Mai 2011 à 17 h à Epône (Salle du bout du monde)…

C.G.

QUESTIONS DIVERSES

Le remplacement de Monsieur Hiron est prévu, une annonce a été effectuée.

Le logement dit « Luce » n'est pas encore vendu car l'acquéreur n'aurait pas les crédits.

Madame Labeguerie indique que les trottoirs sont sales.

Madame Ventura signale que les réunions de Conseil municipal ne sont pas affichés dans les délais. Madame Rolland indique que c'est la l^ere fois et que c'est le fait de son adjointe.

Les lumières de la Petite salle des Fêtes seront coupées à 2 heures et demie pour éviter les nuisances sonores.

La séance est levée à 00 heures 45.

Suite à l’Assemblée Générale du 17 Mars 2011, vous trouverez ci-après le détail des  modifications de l’Association Avenir Porcheville :

Nouveau Président :     Mr Antoine GARRIDO
Nouvelle Secrétaire :    Mme Cristina GAIGNARD
Nouveau Trésorier :     Mr Damien DANTEC


Le mot du Président


Je vous informe du transfert du siège social de l’Association Avenir Porcheville au 11 rue Volta – 78440 Porcheville.

Vous pourrez désormais nous contacter soit par téléphone au : 01.34.79.65.53 ou 06.77.00.65.30, soit par mail à la nouvelle adresse : avenirporcheville@yahoo.fr soit sur le blog :


Vous habitez Porcheville,

Vous voulez vous informer, donner votre avis, faire des propositions, partager vos idées…

L’association Avenir Porcheville regroupe des habitants de Porcheville soucieux de préserver une qualité de vie au quotidien.

Notre principal objectif est de vous informer dans la mesure de nos possibilités sur l’actualité de Porcheville.



 Vous avez aussi la possibilité d\'adhérer à notre association:

\"AVENIR PORCHEVILLE\"

pour cela n’hésitez pas à nous contacter aux nouvelles coordonnées de l’association.

 Notre association étant totalement indépendante et ne recevant aucune subvention en dehors des cotisations individuelles annuelles, le montant de l’adhésion est de 10 euros.


Antoine Garrido